2026
Janvier
2026-01 Comptes communaux – Affectation des résultats 2025
Février
2026-02 Participation voyage scolaire collège
2026-02 Participation voyage scolaire visite du Sénat
2026-02 Demande subvention à l’Etat (DSIL)
2026-02 Demande de subvention à l’Etat (Fonds vert)
2026-02 Autorisation donnée à M. Le Maire d’ester en justice
2026-02 Demande de subvention à l’Etat (DSIL- modification)
Mars
2026-03 création des postes d adjoints
2026-03 délégation du conseil au maire
2026-03 délégués PNRV (Parc Naturel Régional du Vercors)
2026-03 délégué ALEC (Agence Locale de l’Environnement et du Climat)
2026-03 vote du budget supplémentaire
2026-03 vote des taux d imposition
2026-03 subvention aux associations
2026-03 commission d’appel d offre
Mai
2026-05 attribution fond de concours METRO
2026-05 convention avec le Tichodrome
2026-05 Création d’un poste d’ ATSEM
2026-05 création de poste pour surplus d’activité
2026-05 lancement d’un marché de travaux
2026-05 représentant à l’AURG (Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise)
2026-05 représentant PFI (Pompes Funèbres Intercommunales)
2025
Convention fonds de concours avec GAM
Vote Compte Administratif 2024
Affectation des résultats 2024
Vote du CA – annule et remplace
Affectation des résultats – annule et remplace
Vote des taux d’imposition 2025
Prise de participation à la SCIC de reprise de Vencorex
Autorisation de signature d’une promesse d’achat
Représentation des communes au sein du conseil métropolitain
Convention d’opération avec l’EPFL
Convention de mise à disposition d’un service en langue des signes avec La Métro
Convention mise à disposition ad hoc dans le cadre du PICS avec La Métro
Convention Bus France Services
Convention logement social avec La Métro
Convention RPE avec la commune de Vif
2024
Convention de gestion en flux des logements sociaux
Zone d’Accélération des Energies Renouvelables
Vote du compte de gestion 2023
Vote du Compte Administratif 2023
vote des taux d’imposition 2024
vote subvention Ecran Vagabond
demande fonds de concours à Grenoble Alpes Métropole
Modification des statuts de Grenoble Alpes Métropole
Modification durée d’amortissement
Service commun instruction ADS
Dépenses d’investissement avant vote du budget 2025
2023
engagement dépenses investissement avant vote du budget
groupement de commandes logiciel ADS
convention aide à la gestion de crise
fonds de concours remplacement chauffage bâtiments publics
fonds de concours création voie de secours
Vote Compte Administratif 2022
Participation au financement santé et prévoyance
Participation aux frais de formation BAFA
Convention fonds de concours remplacement chauffage
Conventions SPEE et CEE Energie
Dénomination rue des Ferrières
Convention de droit de passage
Elections délégués pour voter aux sénatoriales
désignation référent déontologue CDG38
Rapport SPL ALEC Grande Région Grenobloise
Avenant convention transmission électronique des actes
création CDD pour accroissement temporaire d’activité
avenant convention Bus France Service
Adhésion prestation instruction ADS avec La Métropole
Modification montants prime RIFSEEP
Création et suppression d’emploi
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde
Création de la Réserve Communale de Sauvegarde
Dépenses d’investissement avant vote du budget 2024
2022
demande subvention pour remplacement chauffage;
approbation rapport représentant SPL ALEC;
convention pour utilisation salle du Gua;
demande subvention pour voie de secours RD8;
Lien vers l’ensemble des compte-rendus de conseil municipal de 2021
Lien vers l’ensemble de compte-rendus de conseil municipal 2020
Lien vers l’ensemble de compte-rendus de conseil municipal 2019