2022

demande subvention pour remplacement chauffage;

approbation rapport représentant SPL ALEC;

convention pour utilisation salle du Gua;

demande subvention pour voie de secours RD8;

Convention EMALA

Nomenclature M57

demande de subvention DETR

accord cadre CTG

DM 01

2023

engagement dépenses investissement avant vote du budget

convention logement social

convention marché cantine

groupement de commandes logiciel ADS

convention aide à la gestion de crise

fonds de concours remplacement chauffage bâtiments publics

fonds de concours création voie de secours

Vote compte de gestion 2022

Vote Compte Administratif 2022

Vote Budget Primitif 2023

Vote taux d’imposition 2023

Participation au financement santé et prévoyance

Participation aux frais de formation BAFA

Vote subventions 2023

Convention fonds de concours remplacement chauffage

Ouverture ligne de trésorerie

Conventions SPEE et CEE Energie

Dénomination rue des Ferrières

Convention de droit de passage

Elections délégués pour voter aux sénatoriales

Décision modificative n°1

Achat terrain SDH

désignation référent déontologue CDG38

PAEN consultation Département

Rapport SPL ALEC Grande Région Grenobloise

Création CDD

Avenant convention transmission électronique des actes

création CDD pour accroissement temporaire d’activité

avenant convention Bus France Service

Adhésion prestation instruction ADS avec La Métropole

DM n°2

Modification montants prime RIFSEEP

Création et suppression d’emploi

Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde

Création de la Réserve Communale de Sauvegarde

Convention Emala

Dépenses d’investissement avant vote du budget 2024

DM n°3

2024

Convention de gestion en flux des logements sociaux

Zone d’Accélération des Energies Renouvelables

Vote du compte de gestion 2023

Vote du Compte Administratif 2023

vote BP 2024

vote des taux d’imposition 2024

vote subventions 2024

vote subvention Ecran Vagabond

avance sur factures

demande fonds de concours à Grenoble Alpes Métropole

approbation charte PNRV

Modification des statuts de Grenoble Alpes Métropole

Modification durée d’amortissement

DM n°1

Création poste CDD

Bail avec la société TOTEM

Service commun instruction ADS