2022
demande subvention pour remplacement chauffage;
approbation rapport représentant SPL ALEC;
convention pour utilisation salle du Gua;
demande subvention pour voie de secours RD8;
2023
engagement dépenses investissement avant vote du budget
groupement de commandes logiciel ADS
convention aide à la gestion de crise
fonds de concours remplacement chauffage bâtiments publics
fonds de concours création voie de secours
Vote Compte Administratif 2022
Participation au financement santé et prévoyance
Participation aux frais de formation BAFA
Convention fonds de concours remplacement chauffage
Conventions SPEE et CEE Energie
Dénomination rue des Ferrières
Convention de droit de passage
Elections délégués pour voter aux sénatoriales
désignation référent déontologue CDG38
Rapport SPL ALEC Grande Région Grenobloise
Avenant convention transmission électronique des actes
création CDD pour accroissement temporaire d’activité
avenant convention Bus France Service
Adhésion prestation instruction ADS avec La Métropole
Modification montants prime RIFSEEP